Guide pratique sur l'œuvre collective

Comment connaître au mieux ses droits ?

Ce projet est piloté par l’Université de Limoges.

Pour répondre à la nécessité de faire évoluer les productions, ainsi que pour garder le contrôle des ressources créées, il est possible de choisir le cadre juridique de l’œuvre collective. L’œuvre dite collective est créée sous l’initiative d’une personne physique ou morale qui peut la publier, divulguer ou l’édite sous sa direction ou son nom. Les droits individuels des différents contributeurs de l’œuvre collective se fondent dans l’ensemble en vue duquel l’œuvre a été créé. L’œuvre collective peut être complémentaire avec les autres régimes comme l’œuvre collaborative ou encore les licences creative commons. Ce guide est donc une proposition faite aux concepteurs de ressources et permet d’appréhender la question des droits d’auteurs et de montrer comment l’œuvre collective s’inscrit par exemple dans le consortium HyPE13.

Les éléments à retenir du guide pratique :

Pages
de thématiques sur l'œuvre collective
1 Juillet 2021
Sortie de la ressource

Que vais-je y apprendre au juste ?

Ce dispositif cible le développement des connaissances, des compétences et des attitudes suivantes : 

Cette ressource balaiera plusieurs thématiques autour de l’œuvre collective : de sa définition à d’une comparaison avec d’autres types de statuts, l’œuvre collective est traitée par la question de l’auto-censure, des avantages et inconvénients mais également via sa mise en place.  Des exemples de documents permettront d’accompagner et de conclure la démarche. L’œuvre collective reste donc simplement un outil pédagogique supplémentaire pour améliorer le confort de conception, que ce soit par le partage des tâches, l’aménagement de l’emploi du temps ou encore par la qualité de l’accompagnement qui en découle. Ce dispositif permet de produire ensemble des ressources de qualité pérennes quelle que soit la modalité pédagogique envisagée : présentiel, hybride ou même distanciel.