Guide pratique sur l’œuvre collective

Date susceptible d’évoluer*

Public : Destiné à tous les enseignants et étudiants

Prérequis : Il s’agit d’un guide informatif sur la démarche de l’œuvre collective. Aucune compétence n’est donc nécessaire. 

Visuel :

Première de couverture du guide.

Créé dans le cadre du livrable :  Identification des freins au passage à l’échelle (Droits auteurs, …)

Ce guide consiste à informer les publics sur les différents types de droits d’auteurs et de lever les freins au partage de ressources pédagogiques.


Pour répondre à la nécessité de faire évoluer les productions, ainsi que pour garder le contrôle des ressources créées, il est possible de choisir le cadre juridique de l’œuvre collective.

L’œuvre dite collective est créée sous l’initiative d’une personne physique ou morale qui peut la publier, divulguer ou l’édite sous sa direction ou son nom. Les droits individuels des différents contributeurs de l’œuvre collective se fondent dans l’ensemble en vue duquel l’œuvre a été créé. L’œuvre collective peut être complémentaire avec les autres régimes comme l’œuvre collaborative ou encore les licences creativecommons.

Ce guide est donc une proposition faite aux concepteurs de ressources et permet d’appréhender la question des droits d’auteurs et de montrer comment l’œuvre collective s’inscrit par exemple dans le consortium HyPE13.

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